CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT 

IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : Ce Contrat de Licence Utilisateur
Final Microsoft (le  «CLUF ») est un contrat entre vous (personne
physique ou personne morale unique) et Microsoft Corporation, applicable
au produit logiciel Microsoft identifié ci-dessus, qui inclut des
programmes d'ordinateur et qui peut inclure des supports associés, une
documentation imprimée et une documentation "en ligne" ou électronique
(le "PRODUIT LOGICIEL"). En installant, en copiant ou en utilisant de
quelque autre manière le PRODUIT LOGICIEL, vous reconnaissez être lié par
les termes du présent CLUF. Si vous êtes en désaccord avec les termes de
ce CLUF, veuillez ne pas installer ou utiliser le PRODUIT LOGICIEL ; vous
pouvez toutefois le retourner à l'endroit où vous vous l'êtes procuré
afin d'en obtenir le remboursement intégral.
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LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL

Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités
internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres
réglementations et traités internationaux en matière de propriété
intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n'est pas vendu mais concédé sous
licence.

1.   CONCESSION DE LICENCE. Ce CLUF vous concède les droits ci-après :
*    Logiciels applicatifs. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser
un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL ou, à sa place, toute version
antérieure pour le même système d'exploitation, sur un ordinateur unique.
L'utilisateur principal de l'ordinateur sur lequel le PRODUIT LOGICIEL
est installé pourra effectuer une seconde copie, pour son usage exclusif
sur un ordinateur portable.
*    Stockage/Utilisation en réseau. Vous êtes également autorisé à
installer ou à stocker un exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur un
dispositif de stockage, tel qu'un serveur de réseau, utilisé
exclusivement pour installer ou pour faire fonctionner le PRODUIT
LOGICIEL sur vos autres ordinateurs au moyen d'un réseau interne.
Toutefois, vous devez acquérir et dédier une licence pour chaque
ordinateur distinct sur lequel le PRODUIT LOGICIEL est installé ou
fonctionne à partir du dispositif de stockage. Une licence du PRODUIT
LOGICIEL ne peut être partagée ou utilisée de manière concomitante sur
des ordinateurs distincts.
*    License Pak. Si vous avez acquis ce CLUF dans un Microsoft License
Pak, vous êtes autorisé à effectuer des copies supplémentaires du
programme d'ordinateur compris dans le PRODUIT LOGICIEL, dans la limite
du nombre de copies autorisé sur l'exemplaire imprimé de ce CLUF, ainsi
qu'à utiliser chacune de ces copies de la manière décrite ci-dessus. Vous
êtes également autorisé à effectuer le nombre correspondant de copies
secondaires pour leur utilisation sur des ordinateurs portables comme
indiqué ci-dessus.
*    Limitation relative à la validité de ce CLUF. S'il est mentionné
ci-dessus que ce CLUF est destiné à la version franco-canadienne (Pour le
Canada seulement) du PRODUIT LOGICIEL, la concession de droits aux termes
de ce CLUF n'est valable et opposable que si ce CLUF vous est fourni au
Canada. Si vous obtenez ce CLUF en dehors du Canada, ce CLUF est
inapplicable et vous devez retourner le PRODUIT LOGICIEL à l'endroit où
vous vous l'êtes procuré afin d'en obtenir le remboursement intégral. 

2.   DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
*    Logiciel en édition éducative -- Si le PRODUIT LOGICIEL est
identifié comme une " Édition Educative" ou "AE" (Academic Edition), vous
devez avoir la qualité d'"Utilisateur Education Autorisé" (Qualified
Educational User) pour pouvoir utiliser le PRODUIT LOGICIEL. Si vous
n'êtes pas un Utilisateur Éducation Autorisé, ce CLUF ne vous confère
aucun droit. Pour savoir si vous êtes un Utilisateur Éducation Autorisé,
veuillez contacter Microsoft Sales Information Center, One Microsoft Way,
Redmond, WA 98052-6399, États Unis d'Amérique ou la filiale Microsoft qui
dessert votre pays.
*    Logiciel en "Revente interdite" -- Si le PRODUIT LOGICIEL porte la
mention "Revente interdite" ou "NFR" (Not For Resale), vous ne pouvez pas
revendre le PRODUIT LOGICIEL ou le transférer à titre onéreux nonobstant
les autres articles de ce CLUF.
*    Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la décompilation
et au désassemblage. Vous n'êtes pas autorisé à reconstituer la logique
du PRODUIT LOGICIEL, à le décompiler ou à le désassembler, sauf dans la
mesure où ces opérations seraient expressément permises par la
réglementation applicable nonobstant la présente limitation.
*    Dissociation de composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous
licence en tant que produit unique. Il n'est pas permis de dissocier ses
composants pour les utiliser sur plus d'un ordinateur.
*    Location. Vous n'êtes pas autorisé à prêter ou à donner en location
le PRODUIT LOGICIEL.
*    Services d'assistance. Microsoft peut, le cas échéant, vous fournir
des services d'assistance relatifs au PRODUIT LOGICIEL (les "Services
d'Assistance"). L'utilisation des Services d'Assistance est régie par les
règles et programmes de Microsoft décrits dans le manuel de
l'utilisateur, dans la documentation "en ligne" et/ou dans d'autres
documents fournis par Microsoft. Tout code logiciel supplémentaire qui
vous serait fourni dans le cadre des Services d'Assistance doit être
considéré comme un élément du PRODUIT LOGICIEL et est soumis aux termes
de ce CLUF. En ce qui concerne les informations techniques que vous
fournissez à Microsoft dans le cadre des Services d'Assistance, Microsoft
pourra utiliser ces informations pour les besoins de son activité
commerciale, notamment pour l'assistance sur des produits et le
développement de ces produits. Microsoft n'utilisera pas ces informations
techniques sous une forme qui vous identifie personnellement.
*    Transfert de logiciel. Vous n'êtes autorisé à transférer l'ensemble
de vos droits prévus par ce CLUF qu'à titre permanent, à condition que
vous ne conserviez aucun exemplaire, que vous transfériez la totalité du
PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la
documentation imprimée, toute mise à jour, le présent CLUF et, s'il
existe, le Certificat d'Authenticité), et que le bénéficiaire accepte les
termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour, tout
transfert doit comporter toutes les versions antérieures du PRODUIT
LOGICIEL.
*    Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, Microsoft pourra
résilier ce CLUF si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous
devrez détruire tous les exemplaires du PRODUIT LOGICIEL et tous ses
composants.

3.   MISES À JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL est présenté comme une mise à
jour, vous devez, pour l'utiliser, être titulaire d'une licence
appropriée vous permettant d'utiliser un produit identifié par Microsoft
comme pouvant faire l'objet de cette mise à jour. Un PRODUIT LOGICIEL
présenté comme une mise à jour remplace et/ou complète le produit qui a
fondé votre droit à la mise à jour. A compter de cette mise à jour, vous
ne pouvez utiliser le PRODUIT LOGICIEL qui en résulte qu'en conformité
avec les termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour de
l'un des composants d'un ensemble de logiciels que vous avez obtenus sous
licence comme un produit unique, il ne peut être utilisé et transféré que
comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour
être utilisé sur plus d'un ordinateur.

4.   DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits d'auteurs
relatifs au PRODUIT LOGICIEL (y compris, de manière non limitative, ceux
afférents à toute image, photographie, animation, musique, tout élément
vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au
LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à toute copie
du PRODUIT LOGICIEL, sont détenus par Microsoft ou par ses fournisseurs.
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par la réglementation et les traités
internationaux en matière de droit d'auteur. Par conséquent, vous devez
traiter le PRODUIT LOGICIEL comme tout autre élément protégé par le droit
d'auteur, sauf que vous êtes autorisé à installer le PRODUIT LOGICIEL sur
un seul ordinateur, à condition de ne conserver l'original que pour des
besoins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'êtes pas autorisé à
effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le
PRODUIT LOGICIEL.

5.   LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT. Il est possible que le PRODUIT
LOGICIEL vous soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient les
types et les formats des supports qui vous sont fournis, vous ne pouvez
utiliser que le support compatible avec votre ordinateur unique. Vous
n'êtes pas autorisé à utiliser ou à installer l'autre support sur un
autre ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à prêter, à donner en location
ou à transférer, de quelque autre manière que ce soit, l'autre support à
un autre utilisateur, sauf dans le cadre d'un transfert à titre permanent
(tel que prévu ci-dessus) du PRODUIT LOGICIEL.
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GARANTIE LIMITÉE

POUR CONNAÎTRE LA GARANTIE LIMITÉE ET LES DISPOSITIONS SPÉCIALES
APPLICABLES DANS VOTRE PAYS, VEUILLEZ VOUS REPORTER À VOTRE LIVRET DE
GARANTIE INCLUS DANS CE PAQUET OU FOURNI AVEC LA DOCUMENTATION IMPRIMÉE
DU PRODUIT LOGICIEL.
